[Attestation de l'examen fait par le Parlement de l'arrêté du roi du 10 avril 1778, relatif aux arts et métiers, 19 mai 1778]
Dublin Core
Titre
[Attestation de l'examen fait par le Parlement de l'arrêté du roi du 10 avril 1778, relatif aux arts et métiers, 19 mai 1778]
Date
19 mai 1778
Format
1 feuillet
Référence
O/1/1933/A, dossier 8, doc. non numéroté
Provenance
Fonds de la Maison du roi
Créateur
AN, O/1/1933/A, dossier 8, doc. non numéroté
Fichiers
Collection
Citer ce document
AN, O/1/1933/A, dossier 8, doc. non numéroté, “[Attestation de l'examen fait par le Parlement de l'arrêté du roi du 10 avril 1778, relatif aux arts et métiers, 19 mai 1778],” collationné et mis en ligne dans Les ressources d'ACA-RES, fonds d'archives, consulté le 25 avril 2024, https://acares-archives.nakalona.fr/items/show/16.