Proclamation du roi sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 4 septembre 1790 [...], Lyon, 19 septembre 1790
Dublin Core
Titre
Proclamation du roi sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 4 septembre 1790 [...], Lyon, 19 septembre 1790
Date
19 septembre 1790
Contributeur
Focard ; Imprimerie de Bruyset fils aîné
Format
1 feuillet + 1 folio
Résumé
Décision d'exécution du décret du roi, signé Louis et Guignard, portant sur le financement des établissements de province et sur la dotation provisoire de l'école gratuite de dessin de Paris.
Mention d'autres signataires: Henri Jessé, François-Paul-Nicolas Anthoine, Dinochau, Buzot et Gillet.
Mention d'autres signataires: Henri Jessé, François-Paul-Nicolas Anthoine, Dinochau, Buzot et Gillet.
Référence
1L1062
Créateur
Lyon, Archives départementales du Rhône, 1L1062
Collection
Citer ce document
Lyon, Archives départementales du Rhône, 1L1062, “Proclamation du roi sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 4 septembre 1790 [...], Lyon, 19 septembre 1790,” collationné et mis en ligne dans Les ressources d'ACA-RES, fonds d'archives, consulté le 19 mars 2024, https://acares-archives.nakalona.fr/items/show/2145.