[Extrait de commission destinée au procureur du roi de la Sénéchaussée de Lyon, Lyon, 24 et 27 juillet 1751]
Dublin Core
Titre
[Extrait de commission destinée au procureur du roi de la Sénéchaussée de Lyon, Lyon, 24 et 27 juillet 1751]
Date
24 et 27 juillet 1751
Contributeur
Charles de Masso ; Seynard ; Bazin ; Gounet ; Sainjean
Format
1 feuillet, 1 folio
Résumé
Cette commission de Charles de Masso fait suite à l'ordonnance de Charrier de La Roche relative à l'information de commodo et incommodo dans le cadre de laquelle des témoins doivent faire une déposition. Il est question de statuer sur l'exécution des lettres patentes de 1750, ainsi que des statuts et règlements concernant l'académie.
Elle s'accompagne d'une certification de l'huissier Gounet qui déclare avoir assigné les témoins suivants: Louis Desmarets, Dominique Jean Pierre Marie Blanchet, Antoine Torrent, Pierre Gonin, François Matthieu Bremont, Antoine De Gerando, Jacques Claude Croppet De Varissan, Pierre Jouvenet.
Elle s'accompagne d'une certification de l'huissier Gounet qui déclare avoir assigné les témoins suivants: Louis Desmarets, Dominique Jean Pierre Marie Blanchet, Antoine Torrent, Pierre Gonin, François Matthieu Bremont, Antoine De Gerando, Jacques Claude Croppet De Varissan, Pierre Jouvenet.
Référence
6D1
Créateur
Lyon, Archives départementales du Rhône, 6D1
Collection
Citer ce document
Lyon, Archives départementales du Rhône, 6D1, “[Extrait de commission destinée au procureur du roi de la Sénéchaussée de Lyon, Lyon, 24 et 27 juillet 1751],” collationné et mis en ligne dans Les ressources d'ACA-RES, fonds d'archives, consulté le 19 mars 2024, https://acares-archives.nakalona.fr/items/show/2163.