Information faite de commodo, Lyon, 27 juillet 1751
Dublin Core
Titre
Information faite de commodo, Lyon, 27 juillet 1751
Date
27 juillet 1751
Contributeur
Morin ; Cheyssac ; Guillaume Charrier
Témoins : Louis Desmaret ; Jean Pierre Marie Blanchet ; Antoine Torrent ; Pierre Gonin ; François Matthieu Bremont ; Antoine De Gerando ; Jacques Claude Croppet De Varissan ; Pierre Jouvenet
Témoins : Louis Desmaret ; Jean Pierre Marie Blanchet ; Antoine Torrent ; Pierre Gonin ; François Matthieu Bremont ; Antoine De Gerando ; Jacques Claude Croppet De Varissan ; Pierre Jouvenet
Format
7 feuillets
Résumé
Relatif à un arrêt du parlement du 17 mars 1751 concernant la nouvellement nommée Société Royale des Beaux-Arts. Il précise que l'information préalable de commodo et incommodo a été effectuée et que des assignations ont été envoyées aux témoins, par exploit de l'huissier Gounet. Les dépositions de ces derniers ont été recueillies.
Référence
6D1
Créateur
Lyon, Archives départementales du Rhône, 6D1
Collection
Citer ce document
Lyon, Archives départementales du Rhône, 6D1, “Information faite de commodo, Lyon, 27 juillet 1751,” collationné et mis en ligne dans Les ressources d'ACA-RES, fonds d'archives, consulté le 19 mars 2024, https://acares-archives.nakalona.fr/items/show/2165.