Mémoire, 29 décembre 1777
Dublin Core
Titre
Mémoire, 29 décembre 1777
Date
29 décembre 1777
Contributeur
Pierre Marie Chazal
Format
3 feuillets
Résumé
L'huissier Pierre Marie Chazal propose un résumé de différents mémoires d'adjudication, concernant le droit d'amortissement découlant du legs Adamoli. Le premier demandait la réformation d'une ordonnance du 2 janvier 1771 déboutant l'académie ; le second, de la part de l'institution, exposait l'impossibilité d'amortissement, la bibliothèque étant à la disposition du public et ne générant aucun revenu.
Il reprend également la décision du Conseil du 29 décembre 1777.
Il reprend également la décision du Conseil du 29 décembre 1777.
Référence
6D4
Créateur
Lyon, Archives départementales du Rhône, 6D4
Collection
Citer ce document
Lyon, Archives départementales du Rhône, 6D4, “Mémoire, 29 décembre 1777,” collationné et mis en ligne dans Les ressources d'ACA-RES, fonds d'archives, consulté le 19 mars 2024, https://acares-archives.nakalona.fr/items/show/2273.