Mémoire, 29 décembre 1777

Dublin Core

Titre

Mémoire, 29 décembre 1777

Date

29 décembre 1777

Contributeur

Pierre Marie Chazal

Format

3 feuillets

Résumé

L'huissier Pierre Marie Chazal propose un résumé de différents mémoires d'adjudication, concernant le droit d'amortissement découlant du legs Adamoli. Le premier demandait la réformation d'une ordonnance du 2 janvier 1771 déboutant l'académie ; le second, de la part de l'institution, exposait l'impossibilité d'amortissement, la bibliothèque étant à la disposition du public et ne générant aucun revenu.
Il reprend également la décision du Conseil du 29 décembre 1777.

Référence

6D4

Créateur

Lyon, Archives départementales du Rhône, 6D4

Fichiers

6D4_23a-23f.pdf

Citer ce document

Lyon, Archives départementales du Rhône, 6D4, “Mémoire, 29 décembre 1777,” collationné et mis en ligne dans Les ressources d'ACA-RES, fonds d'archives, consulté le 19 mars 2024, https://acares-archives.nakalona.fr/items/show/2273.

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