[Avis de réception de la déclaration du roi du 15 mars 1777 enregistrée au Parlement de Grenoble, Versailles, 15 juin 1779]
Dublin Core
Titre
[Avis de réception de la déclaration du roi du 15 mars 1777 enregistrée au Parlement de Grenoble, Versailles, 15 juin 1779]
Date
15 juin 1779
Format
1 feuillet
Résumé
Avis de réception de la déclaration du roi du 15 mars 1777 enregistrée au Parlement de Grenoble.
Référence
O/1/1933/A, dossier 8, doc. 13
Provenance
Fonds de la Maison du roi
Créateur
AN, O/1/1933/A, dossier 8, doc. 13
Fichiers
Collection
Citer ce document
AN, O/1/1933/A, dossier 8, doc. 13, “[Avis de réception de la déclaration du roi du 15 mars 1777 enregistrée au Parlement de Grenoble, Versailles, 15 juin 1779],” collationné et mis en ligne dans Les ressources d'ACA-RES, fonds d'archives, consulté le 23 avril 2024, https://acares-archives.nakalona.fr/items/show/25.