[Avis de l'enregistrement de la déclaration du roi du 15 mars 1778 par le Parlement de Dijon en date du 1er mars 1784, Versailles, 12 mai 1784]
Dublin Core
Titre
[Avis de l'enregistrement de la déclaration du roi du 15 mars 1778 par le Parlement de Dijon en date du 1er mars 1784, Versailles, 12 mai 1784]
Date
12 mai 1784
Format
1 feuillet
Résumé
Avis d'enregistrement de la déclaration du roi du 15 mars 1778 par le Parlement de Dijon en date du 1er mars 1784.
Référence
O/1/1933/A, dossier 8, doc. 26
Provenance
Fonds de la Maison du roi
Créateur
AN, O/1/1933/A, dossier 8, doc. 26
Fichiers
Collection
Citer ce document
AN, O/1/1933/A, dossier 8, doc. 26, “[Avis de l'enregistrement de la déclaration du roi du 15 mars 1778 par le Parlement de Dijon en date du 1er mars 1784, Versailles, 12 mai 1784],” collationné et mis en ligne dans Les ressources d'ACA-RES, fonds d'archives, consulté le 19 avril 2024, https://acares-archives.nakalona.fr/items/show/38.